Bonus-malus : comment ça marche ?
Au garage, on me parle rarement d’assurance, et pourtant la question du bonus-malus revient dès qu’un client a eu un accroc. « Marc, mon assurance a augmenté, c’est normal ? ». Souvent oui, et c’est le fameux coefficient de bonus-malus qui joue. Ce mécanisme récompense les conducteurs prudents et fait payer plus cher ceux qui ont un accident responsable. C’est un système national, encadré par la loi, identique chez tous les assureurs.
Je ne suis pas assureur, mais je vois passer beaucoup de situations, et je constate qu’une bonne partie des automobilistes ne comprend pas comment leur coefficient évolue. Cet article vous explique le fonctionnement du bonus-malus, ce qui le fait monter ou descendre, et pourquoi il vous suit quand vous changez de voiture ou d’assureur. L’objectif est de vous donner les clés pour lire votre relevé sans vous tromper.
Le coefficient de réduction-majoration
Le bonus-malus porte un nom officiel : le coefficient de réduction-majoration, souvent abrégé CRM. C’est un simple multiplicateur qui s’applique à votre cotisation de référence. Tout conducteur qui s’assure pour la première fois démarre à 1,00. À ce stade, vous ne payez ni bonus ni malus, vous êtes au point de départ.
Chaque année, selon que vous avez eu ou non un accident responsable, ce coefficient est recalculé. S’il descend en dessous de 1, vous bénéficiez d’un bonus, donc d’une réduction. S’il monte au-dessus de 1, vous subissez un malus, donc une majoration. La période observée est en général l’année écoulée avant l’échéance de votre contrat.
Le bonus, la récompense de la prudence
Pour chaque année sans sinistre responsable, votre coefficient est multiplié par 0,95, ce qui revient à une baisse de 5 %. Année après année, la réduction s’accumule. Un conducteur qui roule sans accident responsable voit donc sa cotisation de référence diminuer progressivement, jusqu’à atteindre un plancher que nous verrons plus bas.
C’est un effet lent mais réel. La prudence paie, littéralement, et elle continue de payer tant que vous n’avez pas d’accident responsable. C’est aussi pour cela qu’il faut réfléchir avant de déclarer un tout petit sinistre : parfois, le coût de la majoration future dépasse le montant remboursé.
Le malus, la majoration après un sinistre
À l’inverse, chaque accident responsable fait grimper le coefficient. Pour un sinistre entièrement responsable, le coefficient est multiplié par 1,25, soit une hausse de 25 %. Si votre responsabilité n’est que partagée, la majoration est réduite de moitié, le multiplicateur appliqué étant alors de 1,125 environ. Plusieurs accidents dans l’année cumulent leurs effets, et l’addition monte vite.
Un point important : seuls les sinistres où vous êtes reconnu responsable jouent sur le malus. Un accident où vous n’avez aucune responsabilité, ou certains événements sans tiers identifié, ne font pas forcément monter votre coefficient. Nous y revenons dans la section sur ce qui compte comme sinistre responsable.
Autre effet que beaucoup ignorent : après deux années complètes sans aucun accident responsable, un malus accumulé peut s’effacer et le coefficient revenir à 1,00. Autrement dit, une mauvaise année ne vous poursuit pas indéfiniment si vous reprenez ensuite une conduite sans incident. C’est une raison de plus pour rester attentif au volant après un accroc plutôt que de baisser les bras en se disant que le mal est fait.
Le plancher et le plafond
Le bonus ne descend pas indéfiniment. Le coefficient le plus bas possible est 0,50, ce qui correspond à 50 % de réduction sur la cotisation de référence. Il faut environ treize années sans accident responsable pour l’atteindre. À l’autre bout, le malus est lui aussi encadré et ne peut pas dépasser un plafond réglementaire.
| Années sans sinistre responsable | Coefficient indicatif | Réduction approximative |
|---|---|---|
| Départ | 1,00 | 0 % |
| 1 an | 0,95 | 5 % |
| 3 ans | 0,85 environ | 15 % environ |
| 5 ans | 0,77 environ | 23 % environ |
| 13 ans et plus | 0,50 | 50 % |
Les valeurs de ce tableau sont des ordres de grandeur qui servent à visualiser la progression, à vérifier sur votre relevé personnel. Le calcul exact dépend de votre historique précis et de la date d’échéance de votre contrat.
Le relevé d’information
Le relevé d’information est le document officiel qui récapitule votre coefficient actuel et vos sinistres des dernières années. Votre assureur doit vous le remettre, notamment quand vous quittez le contrat. C’est la pièce que réclame tout nouvel assureur. Prenez l’habitude de le vérifier : une erreur de coefficient ou un sinistre mal attribué peut vous coûter cher sur votre prochaine cotisation.
Ce qui compte comme sinistre responsable
Tous les accidents ne se valent pas au regard du bonus-malus. Un sinistre où votre responsabilité est engagée, totalement ou partiellement, fait monter le coefficient. Un accident où un tiers est entièrement responsable ne doit pas affecter votre bonus. Certains événements, selon les contrats, échappent au malus, par exemple lorsque l’auteur reste inconnu dans des cas précis. En cas de doute, votre relevé et votre contrat font foi.
Dans la pratique, ce sont les petits accrochages du quotidien qui posent le plus de questions : un rétroviseur touché sur un parking, une aile froissée en manoeuvre, un choc en sortie de stationnement. Dès lors que vous êtes reconnu au moins partiellement responsable, le mécanisme s’applique. En revanche, un bris de glace seul, un vol ou un incendie relèvent d’autres garanties et n’entrent pas dans le calcul du coefficient. Là encore, le libellé exact de votre contrat prime, car chaque assureur détaille ces cas dans ses conditions générales.
- Le coefficient démarre à 1,00 et baisse de 5 % par an sans sinistre responsable.
- Un accident responsable multiplie le coefficient par 1,25, moitié moins si la responsabilité est partagée.
- Le bonus est plafonné à 0,50, soit 50 % de réduction après une longue période sans accident.
Garder son bonus en changeant de véhicule ou d’assureur
Bonne nouvelle : votre coefficient est attaché à vous, pas à votre voiture. Si vous changez de véhicule, votre bonus vous suit. De même, si vous changez d’assureur, vous conservez votre coefficient, car le nouveau contrat repart de votre relevé d’information. Le système étant national, aucun assureur ne peut vous faire repartir de zéro alors que vous avez déjà accumulé du bonus.
Testez vos connaissances sur le bonus-malus
Cochez la reponse de votre choix, la correction s’affiche aussitot.
1. À quelle valeur démarre le coefficient bonus-malus pour un nouveau conducteur ?
Exact : le coefficient de réduction-majoration part de 1 au départ.Le coefficient bonus-malus débute à 1, puis évolue selon les années et les sinistres.
2. Que se passe-t-il après une année sans sinistre responsable ?
Bien vu : chaque année sans sinistre responsable fait baisser le coefficient d’environ 5 pour cent.Une année sans sinistre responsable réduit le coefficient, elle ne le fait pas monter.
3. Un sinistre responsable a pour effet…
Correct : un sinistre responsable majore le coefficient, qui reste toutefois borné par un plancher avantageux.Un sinistre responsable fait grimper le coefficient ; à l’inverse, l’accumulation de bonnes années le fait descendre jusqu’à un plancher.
Questions fréquentes
Combien de temps faut-il pour atteindre le bonus maximal ?
Il faut environ treize années consécutives sans accident responsable pour atteindre le coefficient plancher de 0,50, soit 50 % de réduction. Chaque année sans sinistre responsable retire 5 % au coefficient précédent.
Un accident non responsable fait-il monter mon malus ?
Non. Seuls les sinistres où votre responsabilité est engagée, en totalité ou en partie, augmentent le coefficient. Un accident dont un tiers est entièrement responsable ne doit pas dégrader votre bonus.
Est-ce que je perds mon bonus si je change d’assureur ?
Non. Le coefficient est attaché au conducteur, pas au contrat. Votre nouveau assureur reprend votre coefficient à partir du relevé d’information fourni par l’ancien. Vous ne repartez pas de 1,00.
À quoi sert le relevé d’information ?
Il récapitule votre coefficient et vos sinistres récents. C’est le document officiel que réclame tout nouvel assureur. Vérifiez-le régulièrement pour repérer une éventuelle erreur de coefficient ou de sinistre.
Dois-je déclarer un petit sinistre responsable ?
C’est à évaluer au cas par cas. La majoration de 25 % s’applique dès qu’un sinistre responsable est enregistré. Parfois le coût de la hausse future dépasse le remboursement. Demandez conseil à votre assureur avant de décider.
Sources
- Service-public.fr, fiche sur le bonus-malus et le coefficient de réduction-majoration.
- Autorité de contrôle prudentiel et de résolution (ACPR), informations sur l’assurance automobile.
- Légifrance, dispositions du Code des assurances relatives à la clause de réduction-majoration.
